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CONDITIONS DE SERVICE (CGV)
ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes conclues sur le site Ovsina, accessible à l'adresse www.ovsina.com, entre la société Ovsina et tout client effectuant un achat.
ARTICLE 2 : PRIX ET PRODUITS
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Ovsina se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les fiches produits présentent les caractéristiques essentielles des articles vendus.
ARTICLE 3 : COMMANDE ET PAIEMENT
La validation de la commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.
La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement.
ARTICLE 4 : LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse d'expédition indiquée lors de la commande. Les délais et tarifs de livraison sont précisés dans notre Politique d'expédition.
ARTICLE 5 : DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Les modalités complètes de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement.
ARTICLE 6 : GARANTIES LÉGALES
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par le Code civil et le Code de la consommation. En cas de produit non conforme ou défectueux, veuillez nous contacter à :
CONDITIONS DE SERVICE (CGV)
ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes conclues sur le site (Nom de ta boutique), accessible à l'adresse (Ton nom de domaine, ex: www.ovsina.com), entre la société (Nom de ton entreprise) et tout client effectuant un achat.
ARTICLE 2 : PRIX ET PRODUITS
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). (Nom de ton entreprise) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les fiches produits présentent les caractéristiques essentielles des articles vendus.
ARTICLE 3 : COMMANDE ET PAIEMENT
La validation de la commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le paiement s'effectue en ligne de manière sécurisée par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.
La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement.
ARTICLE 4 : LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse d'expédition indiquée lors de la commande. Les délais et tarifs de livraison sont précisés dans notre Politique d'expédition.
ARTICLE 5 : DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Les modalités complètes de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de retour et de remboursement.
ARTICLE 6 : GARANTIES LÉGALES
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par le Code civil et le Code de la consommation. En cas de produit non conforme ou défectueux, veuillez nous contacter à : Contact@ovsina.com
ARTICLE 7 : DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation.
ARTICLE 7 : DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Vous pouvez également recourir à un médiateur de la consommation.